Conditions générales de vente

Conditions générales

de la boutique en ligne Sneakers Joint

Bonjour !

Nous sommes ravis que vous ayez choisi notre boutique à l'occasion de l'achat de vos nouvelles chaussures.
Pour répondre à toutes les formalités, nous commençons par indiquer nos coordonnées d'immatriculation complètes en tant qu'exploitant de la boutique et vendeur : KOLEKT5 sp. z o.o., rue Zielona 34B, 44-341 Skrbeńsko, Pologne – NIP : 7292756919, REGON : 528956304, KRS : 0001112313, registre : tribunal de district de Gliwice, Xe chambre commerciale du Registre national des tribunaux, capital social : 5 000,00 zł

Vous trouverez ci-dessous les conditions générales, qui rassemblent toutes les informations sur la manière de passer commande en vue de conclure un contrat, sur les modalités d'exécution du contrat conclu, sur les modes de livraison et de paiement proposés dans la boutique, sur la procédure de rétractation et sur le traitement des réclamations.

Pour toute remarque, question ou doute, nous restons à votre disposition à l'adresse e-mail : support@sneakersjoint.com ainsi qu'au numéro de téléphone : +48 537 637 538 (du lundi au vendredi, de 11:00–19:00).

Nous vous souhaitons de bons achats !
L'équipe de la boutique en ligne Sneakers Joint

• 1 Définitions

Aux fins des présentes conditions générales, les termes suivants ont la signification indiquée ci-dessous :

1. Acheteur – personne physique, personne morale ou entité sans personnalité morale effectuant un paiement en contrepartie de la marchandise ou du produit acquis ;
2. Consommateur – personne physique concluant avec le Vendeur un contrat de vente sans rapport direct avec son activité économique ou professionnelle ;
3. Les dispositions relatives au Consommateur s'appliquent également à la personne physique concluant avec le Vendeur un contrat directement lié à son activité économique, lorsqu'il ressort du contenu de ce contrat que celui-ci n'a pas pour elle un caractère professionnel, résultant notamment de l'objet de l'activité économique qu'elle exerce, tel qu'il est mis à disposition sur la base des règles relatives au Registre central d'enregistrement et d'information sur l'activité économique.
4. Conditions générales – le présent document, qui régit le processus de conclusion du contrat, son exécution, les modes de livraison et de paiement, ainsi que la procédure de rétractation et de traitement des réclamations. Les conditions générales sont disponibles à l'adresse https://sneakersjoint.com/pages/regulamin-sklepu-internetowego ;
5. Boutique – la boutique en ligne exploitée à l'adresse https://sneakersjoint.com/ ;
6. Site ou site de la Boutique – le site internet de la Boutique, accessible à l'adresse : https://sneakersjoint.com/ ;
7. Vendeur – KOLEKT5 sp. z o.o., dont le siège est à Skrbensko, rue Zielona 34B, 44-341 Skrbeńsko, Pologne, NIP : 7292756919, REGON : 528956304, KRS : 0001112313, registre : tribunal de district de Gliwice, Xe chambre commerciale du Registre national des tribunaux, capital social : 5 000,00 zł, adresse e-mail : support@sneakersjoint.com, numéro de téléphone : +48 537 637 538 ;
8. Commandes spéciales – commandes portant sur les articles visés au §7 des présentes conditions générales ;
9. Scellé – dispositif de protection contre l'usage, apposé de manière à ne pas gêner l'essayage des chaussures ;
10. Chaussures sans traces d'usage – chaussures sur lesquelles aucune trace d'usage n'est visible, hormis celles résultant d'un essayage ordinaire et normal, n'allant pas au-delà de ce qui est nécessaire pour constater la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du produit, ou chaussures dont le scellé n'est ni rompu, ni détruit, ni retiré ;
11. Loi sur les droits des consommateurs – loi du 30 mai 2014 relative aux droits des consommateurs (Dz.U. de 2014, pos. 827 ; texte consolidé : Dz.U. de 2026, pos. 1244).

• 2 Dispositions préliminaires

1. Les conditions générales définissent les règles et conditions d'utilisation de la Boutique, ainsi que les droits et obligations du Vendeur et des Acheteurs.
2. Par l'intermédiaire de la Boutique sont vendues des chaussures originales de marques internationales, sans traces d'usage ; cela est garanti par le fait que les chaussures vendues sont systématiquement accompagnées d'un certificat d'authenticité Sneakers Joint, confirmé par un hologramme de cette marque. Outre les chaussures, la Boutique propose également, entre autres, des vêtements, des accessoires, des tableaux, des Mystery Box et des cartes cadeaux.
3. Via la Boutique, l'Acheteur peut acheter les produits présentés sur ses pages, ainsi que passer la commande visée au §7. Le Vendeur exerce une activité de vente au détail et fournit en même temps aux Acheteurs des services par voie électronique.
4. L'objet de la prestation et ses principales caractéristiques (telles que la marque, la couleur ou la pointure des chaussures) sont présentés à l'acheteur par l'intermédiaire du site de la Boutique, à l'exception des commandes spéciales, dont l'objet peut être précisé dans le contenu des commandes spéciales transmises par e-mail par l'Acheteur.
5. Pour utiliser la Boutique, et en particulier pour y effectuer un achat, il n'est pas nécessaire de remplir des conditions techniques particulières concernant l'ordinateur ou un autre appareil de l'Acheteur. Il suffit de disposer des éléments suivants :
   a) un accès à Internet,
   b) un système d'exploitation standard,
   c) un navigateur internet standard,
   d) une adresse e-mail active.
6. L'Acheteur ne peut pas effectuer d'achat dans la Boutique de manière anonyme ni sous pseudonyme.
7. Lors de l'utilisation de la Boutique, il est interdit de fournir des contenus de nature illicite, notamment en transmettant de tels contenus par l'intermédiaire des formulaires disponibles dans la Boutique.
8. Tous les prix des produits indiqués sur les pages de la Boutique sont des montants TTC. Les prix sont indiqués en zlotys polonais (PLN) ; pour certains pays de livraison, les prix peuvent être présentés dans une autre devise (par exemple EUR ou CZK), indiquée sur le site de la Boutique et dans le formulaire de commande. Les prix des produits ne comprennent pas les frais de livraison visés au §5. En cas de baisse du prix d'un produit, la Boutique indique, à côté du prix réduit, le prix le plus bas pratiqué pour ce produit au cours des 30 jours précédant l'application de la réduction.

• 3 Services fournis par voie électronique

1. Au travers de la Boutique, le Vendeur fournit à l'Acheteur des services par voie électronique.
2. Le service de base fourni par voie électronique à l'Acheteur par le Vendeur consiste à permettre à l'Acheteur de passer, par l'intermédiaire de la Boutique, une commande conduisant à la conclusion d'un contrat de vente avec le Vendeur. Il est possible de passer commande sans avoir de compte dans la Boutique.
3. Si l'Acheteur décide de créer un compte dans la Boutique, le Vendeur lui fournit par voie électronique un service consistant à créer et à tenir un compte dans la Boutique. Le compte conserve les données de l'Acheteur ainsi que l'historique des commandes qu'il a passées. L'Acheteur se connecte à son Compte à l'aide de son adresse e-mail et d'un code de vérification à usage unique envoyé à chaque fois à cette adresse e-mail.
4. Le compte dans la Boutique est créé lors de la première connexion de l'Acheteur sur le site de la Boutique, selon la procédure décrite à l'al. 3, c'est-à-dire après la saisie de l'adresse e-mail et du code de vérification à usage unique envoyé à cette adresse. Les données des Acheteurs ayant créé un compte dans la Boutique avant le changement de plateforme sur laquelle fonctionne la Boutique, ainsi que l'historique de leurs commandes, sont transférées vers le système actuel de la Boutique ; l'ancien mot de passe n'est plus utilisé pour se connecter – l'Acheteur se connecte selon la procédure décrite à l'al. 3, en indiquant l'adresse e-mail associée à son ancien compte. L'Acheteur peut à tout moment supprimer son compte en adressant une demande en ce sens au Vendeur (par exemple à l'adresse support@sneakersjoint.com). La suppression du compte n'entraîne toutefois pas la suppression des informations relatives aux commandes passées à l'aide du compte ; le Vendeur conservera ces informations jusqu'à l'expiration du délai de prescription des créances résultant du contrat conclu par l'intermédiaire de la Boutique, ou pendant toute la durée de fonctionnement de la Boutique, sauf si l'Acheteur s'oppose auparavant à leur conservation et que le Vendeur n'a pas d'intérêt prépondérant à les conserver.
5. Si l'Acheteur décide de s'inscrire à la newsletter, le Vendeur lui fournit également un service par voie électronique consistant à lui envoyer des e-mails contenant des informations sur les nouveautés, les produits ou les promotions du Vendeur. L'inscription à la newsletter s'effectue en remplissant et en envoyant le formulaire d'inscription disponible sur le site de la Boutique, ainsi que – si la Boutique offre cette possibilité – en cochant la case correspondante dans le formulaire de commande. L'Acheteur peut à tout moment se désabonner en cliquant sur le bouton de désinscription visible dans chaque message envoyé dans le cadre de la newsletter, ou en adressant une demande en ce sens au Vendeur.
6. Les services sont fournis gratuitement à l'Acheteur par voie électronique. En revanche, les contrats de vente conclus par l'intermédiaire de la Boutique sont conclus à titre onéreux.
7. Afin de garantir la sécurité de l'Acheteur et la transmission des données lors de l'utilisation de la Boutique, le Vendeur prend des mesures techniques et organisationnelles adaptées au degré de risque pesant sur la sécurité des services fournis, notamment des mesures visant à empêcher l'obtention et la modification de données personnelles par des personnes non autorisées. L'utilisation de services fournis par voie électronique comporte des risques typiques, tels que les logiciels malveillants, les messages usurpant l'identité de la Boutique (hameçonnage) ou l'interception des données transmises par des personnes non autorisées. Le Vendeur ne demande jamais de lui communiquer le code de vérification à usage unique servant à se connecter au compte – ce code ne doit être communiqué à personne.
8. Le Vendeur met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de la Boutique. L'Acheteur doit informer le Vendeur de toute anomalie ou interruption du fonctionnement de la Boutique.
9. L'Acheteur peut adresser toute réclamation et remarque relatives au fonctionnement de la Boutique par courrier électronique à l'adresse e-mail support@sneakersjoint.com. Dans sa réclamation, l'Acheteur doit indiquer le type d'anomalie constatée dans le fonctionnement de la Boutique ainsi que la date de sa survenue. Le Vendeur examinera toute réclamation dans un délai de 14 jours à compter de sa réception et informera l'Acheteur de la décision par l'intermédiaire de l'adresse e-mail à partir de laquelle la réclamation a été envoyée.

• 4 Passation de la commande

1. L'Acheteur peut passer commande en tant que client enregistré ou en tant qu'invité.
2. Le client enregistré est l'Acheteur qui possède un compte dans la Boutique. L'Acheteur peut créer un compte selon la procédure décrite au §3 al. 4.
3. Si l'Acheteur possède un compte dans la Boutique, il peut s'y connecter avant de passer commande. La connexion est également possible pendant la commande, en cliquant sur le lien de connexion disponible dans le formulaire de commande.
4. La commande s'effectue en remplissant le formulaire de commande, après avoir ajouté au panier les produits qui intéressent l'Acheteur. Le formulaire exige de renseigner les données nécessaires à l'exécution de la commande. Lors de la commande, l'Acheteur choisit également le mode de livraison des produits commandés et le moyen de paiement de la commande. Les conditions générales sont mises à la disposition de l'Acheteur avant la passation de la commande, et l'Acheteur est tenu d'en prendre préalablement connaissance. Passer commande vaut acceptation des conditions générales. En cas de doute concernant les conditions générales, l'Acheteur peut contacter le Vendeur à l'adresse e-mail support@sneakersjoint.com.
5. Le processus de commande se termine par un clic sur le bouton de finalisation de la commande. Cet acte constitue la manifestation de volonté de l'Acheteur conduisant à la conclusion d'un contrat de vente avec le Vendeur.
6. Le paiement par carte bancaire ou BLIK s'effectue dans le formulaire de commande, au moment du clic sur le bouton de finalisation de la commande, et peut nécessiter une confirmation supplémentaire de l'Acheteur (par exemple par code BLIK ou dans l'application de la banque). Le paiement par Apple Pay ou Google Pay, y compris au moyen des boutons de paiement rapide disponibles sur la page du produit, dans le panier ou dans le formulaire de commande, a lieu dès que l'Acheteur le confirme sur son appareil ; cette confirmation met fin au processus de commande et équivaut au clic sur le bouton de finalisation de la commande visé à l'al. 5. Si l'Acheteur a choisi le paiement Klarna, après le clic sur le bouton de finalisation de la commande, il sera redirigé vers le service Klarna afin de choisir et de confirmer l'option de paiement (par exemple payer immédiatement, payer plus tard ou payer en plusieurs fois). Les options disponibles et leurs conditions sont définies par Klarna ; en cas de paiement différé ou échelonné, l'Acheteur règle directement avec Klarna. Si le paiement n'est pas autorisé favorablement et, dans le cas d'un paiement Klarna, accepté par Klarna, la commande n'est pas passée et le contrat de vente n'est pas conclu. En cas de choix du paiement à la livraison (contre remboursement), la commande est passée au moment du clic sur le bouton de finalisation de la commande, et le paiement a lieu à la réception du colis, selon les règles prévues au §5 al. 5 et 7.
7. Dans le formulaire de commande, l'Acheteur est tenu de fournir des données personnelles exactes. L'Acheteur est responsable de la communication de données personnelles inexactes. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre l'exécution de la commande lorsque l'Acheteur a fourni des données inexactes ou lorsque ces données suscitent chez le Vendeur des doutes légitimes quant à leur exactitude. Dans ce cas, l'Acheteur sera informé des doutes du Vendeur par téléphone ou par courrier électronique. Dans cette situation, l'Acheteur a le droit de clarifier toutes les circonstances liées à la vérification de l'exactitude des données fournies dans un délai de 7 jours. En l'absence de données permettant au Vendeur de contacter l'Acheteur, le Vendeur donnera toutes les explications une fois que l'Acheteur l'aura contacté.
8. L'Acheteur déclare que toutes les données qu'il a fournies dans le formulaire de commande sont exactes ; le Vendeur n'est quant à lui pas tenu de vérifier leur exactitude et leur justesse, bien qu'il dispose de cette faculté conformément à l'al. 7 du présent paragraphe.

• 5 Livraison et paiement

1. Les modes de livraison de la commande proposés sont décrits sur le site de la Boutique (notamment sur la page du produit) et présentés à l'Acheteur lors de la passation de la commande. Sont notamment disponibles dans la Boutique :
   a) le retrait en boutique, dans la boutique de Sneakers Joint située ul. Odrzańska 15, 50-113 Wrocław, pendant les heures d'ouverture indiquées sur le site de la Boutique – gratuitement,
   b) la livraison en consigne automatique InPost (Paczkomat®) en Pologne,
   c) la livraison à domicile (InPost ou DPD) en Pologne,
   d) la livraison à l'étranger.
   Les tableaux ne sont pas expédiés en consigne automatique InPost (Paczkomat®). Les frais de livraison de la commande sont à la charge de l'Acheteur, sauf indication contraire du Vendeur sur le site de la Boutique (par exemple livraison gratuite à partir d'un certain montant de commande). Le coût de la livraison selon le mode choisi est indiqué à l'Acheteur avant la passation de la commande. Le coût de la livraison avec paiement à la réception (contre remboursement), visée à l'al. 5, est plus élevé que celui de la livraison par le même mode avec paiement préalable ; il est indiqué à l'Acheteur dans le formulaire de commande avant la passation de la commande. La livraison gratuite à partir d'un certain montant de commande ne s'applique pas à la livraison avec paiement à la réception (contre remboursement). En cas de livraison vers un pays hors de l'Union européenne, l'Acheteur peut être tenu de payer des droits de douane et des taxes à l'importation lors de la réception du colis, conformément à la réglementation du pays du destinataire. Le Vendeur a le droit de décider de diviser la commande en plusieurs envois distincts, sans frais supplémentaires pour l'Acheteur.
2. Les moyens de paiement disponibles pour la commande sont décrits sur le site de la Boutique et présentés à l'Acheteur lors de la passation de la commande.
3. Les paiements électroniques sont traités par l'intermédiaire du service Shopify Payments, fourni au Vendeur par Shopify International Limited, dont le siège est à Dublin, Irlande (The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay, Dublin D02 E7K8). Les paiements Klarna (y compris les paiements différés et échelonnés), disponibles dans le cadre de Shopify Payments, sont exécutés par Klarna Bank AB (publ), dont le siège est à Stockholm, Suède (Sveavägen 46, 111 34 Stockholm).
4. L'entité assurant le traitement des paiements en ligne par carte (y compris les cartes ajoutées à Apple Pay et Google Pay) est Shopify International Limited, dans le cadre du service Shopify Payments, avec le concours des opérateurs de paiement qui coopèrent avec elle.
5. Les moyens de paiement suivants sont disponibles dans la Boutique : cartes bancaires (notamment Visa et Mastercard – les types de cartes acceptés sont indiqués dans le formulaire de commande), BLIK, Apple Pay, Google Pay, Klarna (y compris les paiements différés et échelonnés) ainsi que le paiement à la réception (contre remboursement). Le paiement BLIK est disponible pour les commandes en zlotys polonais (PLN). Le paiement à la réception (contre remboursement) est disponible uniquement pour les livraisons en Pologne, en consigne automatique InPost (Paczkomat®) ou à domicile par InPost ou DPD, pour les commandes dont la valeur totale, frais de livraison compris, ne dépasse pas 5 000 zł. Dans ce cas, l'Acheteur règle le montant à payer indiqué dans la commande au transporteur (InPost ou DPD), agissant pour le compte du Vendeur, lors de la réception du colis, selon les modalités proposées par le transporteur et conformément à ses règles (les moyens de paiement disponibles, par exemple espèces ou carte bancaire, dépendent du transporteur et du mode de livraison choisi) ; le colis est remis à l'Acheteur après le paiement de ce montant. Le paiement à la réception (contre remboursement) n'est pas disponible pour les commandes comprenant un Voucher (carte cadeau). Si un colis payable à la réception n'est pas retiré, le Vendeur contactera l'Acheteur afin de convenir de la suite à donner, notamment d'un nouvel envoi à la demande de l'Acheteur.
6. Si l'Acheteur a demandé l'émission d'une facture, celle-ci lui sera remise par voie électronique, à l'adresse e-mail indiquée dans le formulaire de commande.
7. Le paiement est réputé effectué au moment de l'autorisation favorable du paiement dans le cadre de Shopify Payments et, dans le cas d'un paiement Klarna, au moment de l'acceptation de la transaction par Klarna. En cas de paiement à la réception (contre remboursement), le paiement est réputé effectué au moment où l'Acheteur règle au transporteur le montant à payer lors de la réception du colis.
8. Le moment du remboursement est celui où le Vendeur ordonne le remboursement du paiement dans le cadre de Shopify Payments sur le moyen de paiement utilisé par l'Acheteur et, en cas de paiement à la réception (contre remboursement), celui où le Vendeur ordonne un virement sur le compte bancaire indiqué par l'Acheteur.
9. Si le paiement a été effectué par voie électronique, tout remboursement s'effectue par le même moyen de paiement : en cas de paiement par carte (y compris via Apple Pay ou Google Pay), sur la carte bancaire ; en cas de BLIK, sur le compte bancaire associé au paiement BLIK ; et en cas de paiement Klarna, par correction ou remboursement du montant par Klarna. Si l'Acheteur a payé à la réception (contre remboursement) – quel que soit le mode de paiement utilisé auprès du transporteur – le remboursement s'effectue par virement sur le compte bancaire indiqué par l'Acheteur (par exemple dans la déclaration de rétractation, dans la réclamation ou en réponse à un message du Vendeur), sans que l'Acheteur n'ait à supporter aucun frais. S'agissant d'un Consommateur, le remboursement par virement s'effectue avec son accord exprès, exprimé notamment en indiquant le numéro de compte bancaire destiné au remboursement.

• 6 Exécution de la commande

1. L'exécution de la commande consiste à rassembler les produits commandés, à les emballer en vue de la livraison et à expédier le colis à l'adresse indiquée par l'Acheteur selon le mode de livraison choisi ; en cas de retrait en boutique, elle consiste à préparer la commande en vue de son retrait dans la boutique visée au §5 al. 1. Le Vendeur informe l'Acheteur par e-mail que la commande est prête à être retirée.
2. La commande est réputée exécutée au moment de l'expédition du colis à l'Acheteur (remise du colis au transporteur) et, en cas de retrait en boutique, au moment de la remise de la commande à l'Acheteur dans la boutique. Lorsque l'Acheteur n'est pas un Consommateur, le moment de l'expédition du colis constitue également le moment de la remise du bien faisant l'objet du contrat de vente. Lorsque l'Acheteur est un Consommateur, le bien est réputé remis, et le risque de sa perte ou de sa détérioration fortuite est transféré au Consommateur, au moment de sa livraison, c'est-à-dire lorsque le Consommateur ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur, en prend possession.
3. Le délai d'exécution de la commande est indiqué pour chaque produit. Les produits disponibles immédiatement sont expédiés dans les 24 heures suivant la passation de la commande. Les tableaux et les produits de la série Mystery (Mystery Box et Mystery Sets) sont toujours expédiés dans les 24 heures suivant la passation de la commande, quelle que soit l'indication de disponibilité. Les produits indiqués sur le site de la Boutique comme disponibles « sur commande », y compris les produits sur commande visés au §7 des présentes conditions générales, sont expédiés dans le délai résultant de la description du produit, en règle générale de 2 à 10 jours ouvrés après la passation de la commande. Dans ce cas, en passant commande, l'Acheteur accepte un délai d'exécution plus long, résultant de la description du produit, qui peut exceptionnellement être prolongé, sans toutefois dépasser 30 jours à compter de la conclusion du contrat, à condition que l'exécution de la commande soit en tout état de cause possible pour le Vendeur ; le Vendeur informera sans délai l'Acheteur de toute prolongation du délai. Il convient d'ajouter au délai d'expédition le temps de livraison du colis par le transporteur choisi.
4. Si l'Acheteur a commandé des produits avec des délais d'exécution différents, le délai d'exécution de l'ensemble de la commande opposable au Vendeur est le plus long de tous les délais d'expédition des produits composant la commande ; le Vendeur peut toutefois proposer de diviser la commande en plusieurs envois indépendants afin d'accélérer l'exécution de certaines parties de la commande.
5. Indépendamment des dispositions du §8, si l'une des parties au contrat de vente n'exécute pas son obligation dans un délai strictement déterminé, l'autre partie a le droit de se rétracter du contrat selon les règles prévues à l'article 492 du Code civil polonais.

• 7 Commandes spéciales

1. Depuis la Boutique, l'Acheteur peut également passer des commandes spéciales.
2. Les commandes spéciales comprennent :
   a) une paire de chaussures importée par le Vendeur sur commande spéciale de l'Acheteur, ne faisant pas partie de l'offre habituelle de la Boutique, à condition que l'exécution de la commande soit possible pour le Vendeur ;
   b) une paire de chaussures faisant partie de l'offre habituelle de la Boutique, dont le prix dépasse cinq mille zlotys ;
   c) une paire de chaussures faisant partie de l'offre habituelle de la Boutique, clairement signalée comme commande spéciale (indiquée sur le site de la Boutique par la mention « sur commande »), pouvant être achetée sur commande spéciale de l'Acheteur.
3. En cas de commande spéciale, le prix de l'article est fixé individuellement avec l'Acheteur. Il est toutefois précisé que le prix fixé préalablement peut évoluer en raison de circonstances indépendantes du Vendeur. Dans ce cas, après accord avec l'Acheteur, un prix actualisé est fixé ou, si l'Acheteur n'accepte pas la modification du prix, le Vendeur a le droit de renoncer à l'exécution de la commande.
4. Pour les commandes spéciales, le droit de rétractation de l'Acheteur visé au chapitre 4 de la Loi sur les droits des consommateurs et au §8 des présentes conditions générales est exclu, l'objet du contrat de vente étant un bien destiné à satisfaire les besoins personnalisés du Consommateur (art. 38 al. 1 pt 3 de la Loi sur les droits des consommateurs).
5. Malgré l'impossibilité de se rétracter, lorsque la rétractation serait liée à la commande d'une pointure inadaptée, le Vendeur peut, à la demande de l'Acheteur et s'il en a effectivement la possibilité, échanger la paire de chaussures contre une paire dans la pointure demandée par le Consommateur. Indépendamment de ce qui précède, après accord préalable avec le Vendeur, le Consommateur peut lui demander de lui remettre en échange une ou plusieurs autres paires de chaussures d'un prix correspondant à la valeur de la commande spéciale passée précédemment. Le Vendeur n'est pas tenu d'accueillir favorablement la demande, sans aucune conséquence sur ses droits et obligations ; l'éventuelle satisfaction de la demande est considérée comme une action menée dans le cadre de la même commande spéciale.

• 8 Rétractation du contrat par le Consommateur

1. Sous réserve du point 13 du présent paragraphe, le Consommateur a, conformément aux dispositions de la Loi sur les droits des consommateurs, le droit de se rétracter du contrat sans donner de motif dans un délai de 14 jours à compter de la prise de possession des biens acquis par le consommateur lui-même ou par un tiers désigné par lui, autre que le transporteur. Lorsque la commande est livrée en deux colis ou plus, le délai de 14 jours court à compter de la prise de possession du dernier des biens commandés.
2. Le Consommateur peut se rétracter du contrat en adressant au Vendeur une déclaration de rétractation.
3. Le Consommateur peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation, téléchargeable en fichier PDF, mais ce n'est pas obligatoire. La déclaration de rétractation peut être envoyée notamment par courrier électronique à l'adresse support@sneakersjoint.com.
4. Le délai de rétractation est respecté si le Consommateur exerce son droit avant l'expiration des 14 jours indiqués ci-dessus, au plus tard le 14e jour.
5. Après réception de la déclaration visée à l'al. 2 du présent paragraphe, le Vendeur est tenu d'envoyer sans délai au Consommateur un accusé de réception de la déclaration à l'adresse e-mail indiquée et, sur demande expresse, par écrit à l'adresse postale indiquée.
6. En cas d'exercice effectif du droit de rétractation, le contrat est réputé non conclu, ce qui implique la restitution réciproque des prestations par les parties.
7. Le Consommateur est tenu de renvoyer le produit au Vendeur ou de le remettre à la personne habilitée par le Vendeur à le recevoir sans délai, et au plus tard 14 jours après la date à laquelle il s'est rétracté du contrat, sauf si le Vendeur a proposé de venir récupérer lui-même le bien. Pour respecter ce délai, il suffit de renvoyer le produit avant son expiration. Le produit doit être renvoyé à l'adresse de l'entrepôt du Vendeur : rue Zielona 34B, 44-341 Skrbeńsko (détails sur la page Retours).
8. Le Consommateur supporte les coûts directs de renvoi du bien.
9. En cas de rétractation, le Vendeur rembourse au Consommateur tous les paiements reçus de sa part, y compris les frais de livraison des produits (si ces frais ont été supportés par le Consommateur) – dans la limite du coût du mode de livraison ordinaire le moins cher proposé dans la Boutique, autre que le retrait en boutique – sans délai et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours après la date à laquelle le Vendeur a été informé de l'exercice du droit de rétractation. Le remboursement est effectué en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux utilisés par le Consommateur lors de la transaction initiale, sauf accord exprès du Consommateur pour une autre solution. Si le Consommateur a payé à la réception (contre remboursement), le remboursement s'effectue, avec l'accord exprès du Consommateur, par virement sur le compte bancaire qu'il a indiqué, selon les règles prévues au §5 al. 9 ; le Consommateur peut communiquer son numéro de compte notamment dans la déclaration de rétractation et, s'il ne l'a pas fait, le Vendeur le lui demandera sans délai. Le Consommateur ne supporte aucuns frais liés au remboursement du paiement.
10. Si le Vendeur n'a pas proposé de venir récupérer lui-même le bien chez le Consommateur, il peut différer le remboursement des paiements reçus du Consommateur jusqu'à la réception du bien en retour ou jusqu'à ce que le Consommateur fournisse la preuve de son renvoi, la date retenue étant la première de ces deux échéances.
11. Les chaussures renvoyées ne doivent pas porter de traces d'usage. Le Consommateur est responsable de la dépréciation du produit résultant d'une utilisation allant au-delà de ce qui est nécessaire pour constater la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du produit.
12. La rupture, la destruction ou le retrait du scellé ne prive pas le Consommateur du droit de rétractation. Si, à la suite d'un tel acte ou d'une utilisation du produit allant au-delà de ce qui est nécessaire pour constater sa nature, ses caractéristiques et son fonctionnement, la valeur du produit a diminué, le Consommateur est responsable de cette dépréciation et le Vendeur peut la déduire du montant remboursé (art. 34 al. 4 de la Loi sur les droits des consommateurs).
13. Le droit de rétractation d'un contrat conclu à distance n'est pas ouvert au Consommateur dans le cas d'un Contrat de vente :

13.1 dont l'objet est un bien non préfabriqué, fabriqué selon les spécifications du consommateur ou destiné à répondre à ses besoins personnalisés.

13.2 dont l'objet est un bien livré dans un emballage scellé, qui ne peut être renvoyé après ouverture pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène, si l'emballage a été ouvert après la livraison,

13.3 dont l'objet est constitué de biens qui, après leur livraison, du fait de leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres biens,

13.4 dont l'objet est un service, si le Vendeur a pleinement exécuté le service avec l'accord exprès du Consommateur, qui a été informé avant le début de la prestation qu'après l'exécution complète du service par le Vendeur, il perdra son droit de rétractation.

13.5 dont l'objet est une Mystery Box (par exemple Mystery Box Streetwear) – un ensemble composé par le Vendeur seulement après la passation de la commande, individuellement pour l'Acheteur concerné, sur sa commande spéciale, d'après les choix effectués par l'Acheteur dans la commande (montant, pointure ainsi que préférences indiquées par l'Acheteur, par exemple en matière de marques, de style, de couleurs ou de produits qu'il ne souhaite pas recevoir), dans la mesure où cet ensemble constitue un bien destiné à satisfaire les besoins personnalisés du Consommateur au sens du point 13.1 (art. 38 al. 1 pt 3 de la Loi sur les droits des consommateurs).

13.6 dont l'objet est un bien livré dans un emballage scellé, qui ne peut être renvoyé après ouverture pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène – notamment les sous-vêtements (par exemple boxers, slips), les chaussettes ou les masques pour le visage – si l'emballage a été ouvert après la livraison (point 13.2, art. 38 al. 1 pt 5 de la Loi sur les droits des consommateurs).

Si le Consommateur dispose du droit de rétractation d'un contrat portant sur une Mystery Box, la rétractation concerne l'ensemble complet vendu pour un prix unique – le Consommateur renvoie l'ensemble au complet. Cela ne porte pas atteinte aux droits tirés de la non-conformité de certains produits au contrat (§9).

L'exclusion du droit de rétractation ne limite pas les droits de l'Acheteur en cas de non-conformité du produit au contrat, décrits au §9.

• 9 Responsabilité pour les défauts et la non-conformité de la marchandise au contrat

1. Le Vendeur est tenu de livrer à l'Acheteur un produit conforme au contrat et exempt de défauts.
2. À l'égard du Consommateur, le Vendeur répond du défaut de conformité du produit au contrat selon les règles prévues au chapitre 5a de la Loi sur les droits des consommateurs. À l'égard de l'Acheteur qui n'est pas un Consommateur, le Vendeur est responsable si le produit vendu présente un défaut physique ou juridique (garantie des vices de la chose vendue), selon les règles prévues par le Code civil polonais.
3. Si le produit n'est pas neuf d'usine, le Vendeur en informe l'Acheteur, ainsi que de l'état du produit, dans la description de celui-ci, avant la passation de la commande. À l'égard du Consommateur, le Vendeur n'est exonéré de responsabilité pour le défaut de conformité du produit au contrat à cet égard que si le Consommateur a été expressément informé, au plus tard lors de la conclusion du contrat, et l'a accepté expressément et séparément (art. 43b al. 4 de la Loi sur les droits des consommateurs).
4. Le Vendeur répond du défaut de conformité du produit au contrat ou du défaut physique s'ils sont révélés (constatés) avant l'expiration d'un délai de 2 ans à compter de la remise du produit à l'Acheteur.
5. En outre, le défaut de conformité du produit au contrat, le défaut physique ou leur cause doivent déjà exister au moment de la remise du produit à l'Acheteur. Lorsque l'Acheteur est un Consommateur et que le défaut de conformité du produit au contrat est apparu dans un délai de 2 ans à compter de la livraison du produit, il est présumé avoir existé au moment de la livraison, sauf preuve contraire ou si cette présomption est incompatible avec la nature du produit ou celle du défaut de conformité.
6. Si le produit vendu n'est pas conforme au contrat, le Consommateur peut :
   a) exiger la réparation ou le remplacement du produit ; le Vendeur peut procéder au remplacement lorsque le Consommateur exige la réparation, ou à la réparation lorsque le Consommateur exige le remplacement, si la mise en conformité du produit avec le contrat selon le mode choisi par le Consommateur est impossible ou entraînerait des coûts excessifs pour le Vendeur,
   b) déclarer une réduction du prix ou se rétracter du contrat – dans les cas prévus à l'art. 43e de la Loi sur les droits des consommateurs, notamment lorsque le Vendeur a refusé de mettre le produit en conformité avec le contrat ou ne l'a pas fait, lorsque le défaut de conformité persiste malgré la tentative de mise en conformité du produit avec le contrat, ou lorsque le défaut de conformité est suffisamment important pour justifier une réduction du prix ou une rétractation sans demande préalable de réparation ou de remplacement ; le Consommateur ne peut pas se rétracter du contrat si le défaut de conformité du produit au contrat est mineur.
   Si le produit vendu présente un défaut, l'Acheteur qui n'est pas un Consommateur a le droit, selon les règles prévues par le Code civil polonais :
   a) d'exiger le remplacement du produit par un produit exempt de défauts,
   b) d'exiger la suppression du défaut,
   c) de déclarer une réduction du prix,
   d) de déclarer se rétracter du contrat.
7. Si l'Acheteur constate un défaut ou un défaut de conformité du produit au contrat, il doit en informer le Vendeur (déposer une réclamation) en précisant en même temps sa demande liée au défaut ou au défaut de conformité constaté, ou en faisant une déclaration de contenu approprié.
8. L'Acheteur peut utiliser le formulaire de réclamation, téléchargeable en fichier PDF, mais ce n'est pas obligatoire.
9. L'Acheteur peut contacter le Vendeur aussi bien par courrier postal que par courrier électronique (adresse e-mail : support@sneakersjoint.com). La réclamation peut être déposée notamment par courrier électronique à l'adresse support@sneakersjoint.com ou par courrier postal à l'adresse de l'entrepôt du Vendeur : rue Zielona 34B, 44-341 Skrbeńsko (formulaire sur la page Formulaire de réclamation).
10. Le Vendeur se prononcera sur la réclamation de l'Acheteur dans un délai de 14 jours à compter de sa réception, par le moyen de communication utilisé pour déposer la réclamation. Si le Vendeur ne répond pas à la réclamation du Consommateur dans ce délai, la réclamation est réputée acceptée.
11. Les règles détaillées de la responsabilité du Vendeur pour défaut de conformité du produit au contrat à l'égard des Consommateurs sont définies au chapitre 5a de la Loi sur les droits des consommateurs, et les règles de la garantie des vices à l'égard des autres Acheteurs – par les dispositions du Code civil polonais (art. 556–576 du Code civil).

• 10 Données personnelles et cookies

1. Le responsable du traitement des données personnelles de l'Acheteur est le Vendeur.
2. Les données personnelles de l'Acheteur sont traitées notamment aux fins suivantes et sur les bases juridiques suivantes (la liste complète des finalités du traitement figure dans la politique de confidentialité visée à l'al. 9) :
   a) conclusion et exécution du contrat – art. 6 par. 1 point b du RGPD,
   b) respect des obligations fiscales et comptables – art. 6 par. 1 point c du RGPD,
   c) défense, exercice ou constatation de droits liés au contrat, ce qui constitue un intérêt légitime poursuivi par le Vendeur – art. 6 par. 1 point f du RGPD,
   d) identification du client qui revient, ce qui constitue un intérêt légitime poursuivi par le Vendeur – art. 6 par. 1 point f du RGPD,
   e) traitement des demandes adressées par les Acheteurs et n'aboutissant pas encore à la conclusion d'un contrat, ce qui constitue un intérêt légitime poursuivi par le Vendeur – art. 6 par. 1 point f du RGPD,
   f) envoi de la newsletter, après consentement préalable – art. 6 par. 1 point a du RGPD,
   g) analyse statistique (y compris enregistrements de sessions et cartes de chaleur dans l'outil Microsoft Clarity) et actions marketing et publicitaires à l'aide de cookies et de technologies similaires (notamment les outils de Google, Meta, TikTok et Microsoft), ainsi qu'affichage de la carte Google sur la page de la boutique, après consentement préalable – art. 6 par. 1 point a du RGPD,
   h) prévention de la fraude et des abus lors des commandes et des paiements, ce qui constitue un intérêt légitime poursuivi par le Vendeur – art. 6 par. 1 point f du RGPD.
3. Les destinataires des données personnelles de l'Acheteur sont : les sociétés de transport ; l'entité qui gère l'entrepôt et assure l'expédition, les retours et les réclamations pour le compte du Vendeur ; le prestataire assurant l'impression et l'expédition des tableaux (dans la limite des données nécessaires à la livraison) ; les administrations fiscales ; le cabinet comptable ; le cabinet d'avocats ; le fournisseur de la plateforme de la Boutique – Shopify International Limited (Irlande), qui assure l'hébergement de la Boutique et gère notamment les comptes des Acheteurs, les commandes (y compris les données des clients et l'historique des commandes transférés depuis l'ancien système de la Boutique) ainsi que le système d'envoi d'e-mails Shopify Messaging (anciennement Shopify Email) ; les opérateurs de paiement agissant dans le cadre de Shopify Payments ; Klarna Bank AB (publ) ; les autres prestataires d'hébergement et de services informatiques du Vendeur, dont le fournisseur du serveur sur lequel fonctionne le système interne du Vendeur de gestion des commandes et des stocks ; le fournisseur du système de facturation ; le fournisseur du système CRM ; le fournisseur du système de traitement des commandes ; ainsi que – dans la mesure où l'Acheteur a consenti à l'utilisation de cookies et de technologies similaires – les fournisseurs d'outils d'analyse et de publicité : Google, Meta, TikTok et Microsoft (Clarity).
4. Du fait de l'utilisation de la plateforme Shopify (y compris du système d'envoi d'e-mails Shopify Messaging, anciennement Shopify Email), les données personnelles des Acheteurs peuvent être transférées en dehors de l'Espace économique européen – vers les pays dans lesquels opèrent Shopify, ses sociétés affiliées ou ses prestataires, notamment le Canada, les États-Unis d'Amérique (USA) et Singapour. Ce transfert repose sur les règles d'entreprise contraignantes de Shopify (BCR) approuvées par les autorités européennes de protection des données, sur la décision de la Commission européenne constatant un niveau de protection adéquat des données au Canada et, pour les pays n'assurant pas un niveau de protection adéquat, sur les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne (décision 2021/914). Les informations relatives aux transferts de données hors EEE par les fournisseurs d'outils d'analyse et de publicité (Google, Meta, TikTok, Microsoft) figurent dans la politique de confidentialité.
5. Les données personnelles de l'Acheteur sont conservées dans la base du Vendeur pendant toute la durée de son activité économique afin de pouvoir identifier le client qui revient, ce à quoi l'Acheteur peut toutefois s'opposer en demandant la suppression de ses données de la base du Vendeur. Si cette opposition est formulée avant l'expiration du délai de prescription des créances résultant du contrat conclu, le Vendeur aura un intérêt prépondérant à conserver les données de l'Acheteur jusqu'à l'expiration de ce délai. Les documents comptables contenant des données personnelles de l'Acheteur sont conservés pendant la durée requise par la loi.
6. Dans le cadre du traitement de ses données personnelles, l'Acheteur a le droit de demander au Vendeur l'accès à ses données personnelles, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement, ainsi que le droit de s'opposer au traitement, le droit à la portabilité des données et le droit de retirer son consentement à tout moment – sans incidence sur la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait – et le droit d'introduire une réclamation auprès du président de l'Office de protection des données personnelles.
7. La communication de données personnelles par l'Acheteur est facultative, mais nécessaire pour contacter le Vendeur, créer un compte utilisateur, conclure un contrat ou s'inscrire à la newsletter.
8. La Boutique utilise la technologie des cookies. Les cookies et technologies similaires autres que ceux nécessaires au fonctionnement de la Boutique – notamment analytiques (dont Microsoft Clarity), marketing et liés aux préférences (par exemple la carte Google sur la page de la boutique) – ne sont utilisés qu'après consentement de l'Acheteur dans le bandeau de cookies affiché dans la Boutique. La carte Google sur la page de la boutique peut également être chargée lorsque l'Acheteur clique sur le bouton « Afficher la carte Google ». L'Acheteur peut à tout moment modifier ou retirer les consentements donnés, via le lien « Préférences en matière de cookies » situé en pied de page de la Boutique.
9. Les détails relatifs aux données personnelles et aux cookies sont décrits dans la politique de confidentialité disponible à l'adresse https://sneakersjoint.com/pages/polityka-prywatnosci et dans la politique relative aux cookies disponible à l'adresse https://sneakersjoint.com/pages/polityka-plikow-cookies-eu.

• 11 Droits de propriété intellectuelle

1. Le Vendeur informe par la présente l'Acheteur que les contenus disponibles sur les pages de la Boutique ainsi que des éléments de produits physiques (par exemple des créations graphiques) peuvent constituer des œuvres au sens de la loi du 4 février 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins, sur lesquelles le Vendeur détient les droits d'auteur.
2. Le Vendeur informe par la présente l'Acheteur que la diffusion ultérieure par l'Acheteur de contenus protégés par le droit d'auteur sans l'accord du Vendeur, hormis l'utilisation de ces contenus dans le cadre de l'usage personnel autorisé, constitue une atteinte aux droits d'auteur du Vendeur et peut engager sa responsabilité civile ou pénale.

• 12 Modes extrajudiciaires de traitement des réclamations et de recours

1. Le Vendeur accepte de soumettre les éventuels litiges nés à l'occasion de la vente de marchandises à une procédure de médiation. Les modalités seront définies par les parties au litige.
2. Le Consommateur peut recourir à des modes extrajudiciaires de traitement des réclamations et de recours. Il peut notamment :
   a) saisir le tribunal de consommation arbitral permanent d'une demande de règlement du litige né du contrat de vente conclu,
   b) saisir l'inspecteur provincial de l'Inspection du commerce d'une demande d'ouverture d'une procédure de médiation en vue du règlement amiable du litige entre l'Acheteur et le Vendeur,
   c) faire appel à l'aide du médiateur de la consommation du district (de la ville) ou d'une organisation sociale dont les missions statutaires comprennent la protection des consommateurs.
3. Le Consommateur peut trouver des informations plus détaillées sur les modes extrajudiciaires de traitement des réclamations et de recours sur le site internet : https://polubowne.uokik.gov.pl.

• 13 Conditions d'utilisation des Vouchers

1. Les Vouchers Sneakers Joint (« Carte Cadeau », proposée dans la Boutique sous le nom « Carte Cadeau SneakersJoint ») ont une valeur monétaire.
2. La durée de validité du Voucher est indiquée sur le Voucher ou dans l'e-mail dans lequel le code du Voucher a été transmis. Si aucune durée de validité n'est indiquée, le Voucher est sans limite de durée.
3. Le Voucher peut être utilisé à plusieurs reprises, dans le cadre d'une ou de plusieurs commandes, jusqu'à épuisement de sa valeur (solde). Le solde actuel du Voucher peut être consulté sur la page Vérifier le solde de la carte cadeau.
4. Les Vouchers peuvent être utilisés dans les boutiques de Sneakers Joint ou dans la boutique en ligne sneakersjoint.com.
5. Les Vouchers sont valables sur tous les produits, à l'exception d'autres Vouchers – il n'est pas possible de payer l'achat d'un autre Voucher avec un Voucher.
6. Les Vouchers sont générés individuellement, attribués à une personne ou à une promotion, et ne peuvent faire l'objet d'un commerce.
7. Si le montant des achats est inférieur au solde du Voucher, la somme non utilisée reste sur le Voucher et peut être utilisée lors d'achats ultérieurs pendant sa durée de validité. Si le montant des achats est supérieur au solde du Voucher, le solde du Voucher est déduit du montant des achats, et la somme restante doit être réglée par l'un des moyens de paiement disponibles dans la Boutique.
8. Les Vouchers destinés à être utilisés dans les boutiques doivent être remis à l'équipe en boutique lors de l'achat, avant la clôture de la transaction.
9. Les Vouchers destinés à être utilisés dans la boutique en ligne sneakersjoint.com portent un Code Voucher (également envoyé par e-mail), à saisir dans le formulaire de commande, dans le champ prévu pour le code promo ou la carte cadeau. Le solde du Voucher sera automatiquement déduit du montant de la commande, dans la limite de ce montant.
10. Le Voucher peut être cumulé avec des codes promo, et plusieurs Vouchers peuvent être utilisés dans une même commande.
11. Les Vouchers ne peuvent pas être échangés contre de l'argent.
12. L'équipe en boutique ou de la boutique en ligne peut refuser de traiter une commande en cas de doute sur l'origine ou l'authenticité du Voucher.
13. L'équipe en boutique ou de la boutique en ligne peut refuser de traiter une commande lorsque le Voucher a été utilisé en violation des conditions générales.
14. En utilisant un Voucher lors de la commande, l'utilisateur confirme avoir pris connaissance des conditions générales et en avoir accepté les dispositions.

• 14 Dispositions finales

1. Le Vendeur se réserve le droit d'introduire et de retirer des offres et des promotions, ainsi que de modifier les prix des produits dans la Boutique, sans préjudice des droits acquis par l'Acheteur, notamment des conditions des contrats conclus avant la modification.
2. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les conditions générales, sans préjudice des droits acquis par l'Acheteur en vertu de contrats conclus avant la modification des conditions générales. Les Acheteurs disposant d'un compte utilisateur enregistré seront informés de toute modification des conditions générales par un message envoyé à l'adresse e-mail associée au compte utilisateur. En cas de refus des nouvelles conditions générales, l'Acheteur peut supprimer gratuitement son compte utilisateur en adressant une demande en ce sens au Vendeur (par exemple à l'adresse support@sneakersjoint.com).
3. Tous les litiges liés aux contrats conclus par l'intermédiaire de la Boutique seront tranchés par le tribunal de droit commun polonais compétent en raison du lieu d'exercice permanent de l'activité économique du Vendeur. Cette disposition ne s'applique pas aux Consommateurs, pour lesquels la compétence du tribunal est déterminée selon les règles générales.
4. Les présentes conditions générales, dans leur version actuelle (version du 27 octobre 2026), sont en vigueur à compter de leur publication dans la Boutique.
5. Les versions antérieures des conditions générales (dont la version en vigueur à partir du 01.07.2024) sont mises gratuitement à disposition par le Vendeur au format .pdf, sur demande de l'Acheteur envoyée à l'adresse support@sneakersjoint.com.